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La musique touche à toutes les facettes de nos vies. Elle nous accompagne quotidiennement partout où nous allons : dans des lieux de divertissement tels les bars, les restaurants et les salles de spectacles, au centre commercial, dans les salles de montre, dans les salles d’attente, etc. Bref, dans tout endroit public. Qu’il s’agisse d’une chanson, d’une mélodie ou d’une symphonie, si une musique existe, c’est que quelqu’un l’a créée. Contrairement à ce que bien des gens pensent, les créateurs de ces œuvres musicales ne sont pas rémunérés à la semaine ou à la pièce par un employeur. Ils le sont lorsqu’on reproduit leurs œuvres musicales et lorsqu’on utilise leurs œuvres musicales en public. Les droits de licence payés pour l’exécution publique de cette musique font partie du gagne-pain de ces auteurs, compositeurs, et éditeurs de musique. Qui mettrait en question le fait que tous et chacun méritent d’être rémunérés pour un travail ou un service rendu?
La Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SOCAN) est une société de gestion collective appartenant à ses membres, et représentant plus de 80 000 membres créateurs et éditeurs de musique. Par le biais de nos affiliations avec les sociétés étrangères de gestion collective, nous représentons des centaines de milliers de créateurs et d’éditeurs de par le monde. Pour ceux qui utilisent de la musique dans le cadre de leur entreprise, de leurs fonctions ou lors d’événements, la SOCAN vend l’accès à la quasi-totalité du répertoire mondial d’oeuvres protégées par droit d’auteur à des fins d’exécution publique; le tout en accord avec la Loi sur le droit d’auteur et en fonction des tarifs établis par la Commission du droit d’auteur du Canada. Près de 85 % de l’argent perçu en droits de licence se retrouve entre les mains des créateurs et des éditeurs qui y ont droit.
Votre entreprise paie pour les fournitures et équipements ainsi que les services rendus par les professionnels qu’elle engage, cela va de soi. Les fournisseurs de ces produits ou services doivent gagner leur vie. Il en va de même pour la musique. Ceux qui créent ou publient de la musique ont le droit d’être rémunérés pour leur travail, peu importe où et comment elle est utilisée en public.
La SOCAN comprend que vous avez bien des préoccupations liées à la bonne marche de votre entreprise. En étant l’intermédiaire entre les utilisateurs et les créateurs de musique, la SOCAN vous évite de devoir communiquer avec chaque créateur pour signer une entente pour chacune des œuvres que vous désirez utiliser en public, une tâche quasi-impossible. En vous émettant une licence générale selon le type d’utilisation, la SOCAN vous évite de l’administration inutile. Ce type de licence a été pensé pour vous, administrateurs et propriétaires d’entreprises, qui reconnaissent la valeur de la musique et qui veulent l’utiliser tout en respectant l’obligation légale d’obtenir une licence pour cette utilisation.
La meilleure façon de comprendre la valeur que la musique apporte à vos affaires est d’imaginer votre entreprise sans elle. Plusieurs considèrent la musique comme faisant partie intégrale de leur marque de commerce, aussi importante que le décor et que les employés. Les 33 000 clients de la SOCAN l’ont bien compris. À bien y penser, la musique c’est bien plus qu’une obligation!
Il existe 23 tarifs SOCAN différents qui sont basés sur les différentes utilisations de la musique. Certains des tarifs les plus courants sont les suivants :
• Tarif 3A – Exécutions en personne (musiciens)
• Tarif 3C – Clubs de divertissement pour adultes
• Tarif 6 – Cinémas
• Tarif 8 – Réceptions, congrès, assemblées et présentations de mode
• Tarif 15A – Musique de fond
• Tarif 15B – Attente musicale au téléphone
• Tarif 18 – Musique enregistrée utilisée à des fins de danse
• Tarif 19 – Exercices physiques et cours de danse
• Tarif 20 - Karaoké
Vous n’êtes pas certain si vous avez besoin d’une licence de la SOCAN? Vous avez des questions sur les tarifs ci-dessus et les autres tarifs de la SOCAN? Vous voulez mieux connaître notre organisation? Visitez le www.socan.ca ou appelez nous. Nos représentants au Développement des affaires ou au Service à la clientèle sont les personnes les mieux qualifiées pour vous aider. Les nouveaux clients doivent composer le 1-866-944-6211. Les clients existants doivent composer le 1-866-944-6224.
Préparation et assemblage du texte :
Yanik Hardy
Relationniste, Développement des affaires, Service des licences
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